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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPART
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SNAKEPART
Marque expirée - Marque en non vigueur

SNAKEPART
COMPART SAS

Numéro de dépôt :
3488241
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
SNAKEPART de COMPART

Présentation de la marque SNAKEPART

Déposée le 13 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNAKEPART »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPART domicilié(e) 490 RUE ANDRE BOULLE,30100 ALÈS - 30100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 832 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPART SAS Capital 115.000 Euros domicilié(e) 490, Rue André Boulle,30100 ALES - 30100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAKEPART est expirée depuis le 13 mars 2017.

COMPART a également déposé les autres marques suivantes : EASYPART' , FLOGISTIC , FLOGISTIC : L'ACHAT COUPE-FEU , GelSIte , HALOFREE , SOLIDPART' , COMPART


COMPART SAS - 490 RUE ANDRE BOULLE,30100 ALÈS - 30100 - France - SIREN 452832956


COMPART SAS Capital 115.000 Euros - 490, Rue André Boulle,30100 ALES - 30100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments : sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; monuments funéraires non métalliques.